RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
Vous allez être recensé(e) en 2025.Le recensement de la population est une enquête statistique obligatoire. Il permet de connaître le nombre de personnes vivant en France et de déterminer la population officielle de notre commune. Ses résultats sont utili ...
Communiqué de l’ANASS (Association Nationale Des Assurés Sinistrés de la Sécheresse)
Suite à l’arrêté du 24 septembre 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle, paru le 19/10/2024 au JORF n° 0249.Les personnes concernées par les maisons qui fissurent sont informés que même si elles n’ont pas effectué leur déclaration ...
Cérémonie accueil nouveaux arrivants 2024
Mesdames et Messieurs nouvellement arrivés sur la Commune, La Commune d’ORSAN organise le Samedi 30 Novembre 2024 à 11 h 30 à la Maison des Associations située Place des Ecoles (en face l’école Primaire) une cérémonie d’accueil des personnes arrivées cett ...
Projet ferroviaire Rive Droite du Rhône – Affichage règlementaire de la Déclaration d’Intention du projet
Déclaration d'Intention - Annexes - Projet Rive Droite du Rhône
Ministère de l’intérieur – Arrêté du 24 septembre 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Les ...