Vous avez constaté des fissures ou une aggravation de vos fissures sur votre habitation, vous devez donc déposer une déclaration de sinistre auprès de votre mairie début 2023 (date butoir 30 juin 2023) pour que votre Maire enclenche la procédure d’une dem ...
Plus d'informations sur Recensement citoyen | Service-public.fr
L’Agglomération du Gard rhodanien, engagée dans la neutralité carbone des activités humaines, déploie une politique en faveur de la rénovation énergétique des logements. Cette politique a trois objectifs la réduction de la consommation énergétique des log ...
Les propriétaires, co-propriétaires et collectivités peuvent désormais bénéficier d’aides pour améliorer la rénovation énergétique de leur logement. Cette liste d’aides financières comprend notamment des subventions, des chèques énergie, des réductions d’ ...
Par arrêté préfectoral, madame la préfète du Gard a approuvé le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la commune d'Orsan.Arrêté préfectoralDocument de la direction départementale des territoires et de la mer du Gard, ''S'informer pour mieux se pr ...
Règlement intérieur de la cantine et de l'accueil périscolaire (cliquez ici).Approuvé par délibération du conseil municipal n° D030/2022 en date du 5 juillet 2022.
L’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.Depuis le 1er juillet 2022, le compte-rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprim ...
En cohérence avec les dispositifs de labellisation des lycées et des collèges, l’académie de Montpellier est engagée depuis 2019 dans la labellisation numérique des écoles élémentaires et primaires. Le label numérique atteste pour une durée de 2 ans des u ...
La commune de ORSAN est rattachée au NRO (Noeud de Raccordement Optique) de LAUDUN. Ce NRO sera mis en service début juillet. Après un délai réglementaire de 3 mois de gel de commercialisation. Les premiers habitants d’ORSAN seront éligibles en octobre 20 ...
