Orsan - Conseils municipaux

Les conseils municipaux

Ordre du jour du 19-09-2011

Délibérations / Questions diverses

Compte rendu du 19-09-2011

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE
LUNDI 19 SEPTEMBRE 2011 A 20 H 30 A LA SALLE DE LA MAIRIE

• Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de la convention conclue avec Monsieur le Préfet du Gard et la Commune d'ORSAN pour la dématérialisation des actes administratifs il y a lieu de conclure un avenant suite au changement du dispositif homologué de télétransmission. Le Conseil Municipal prend une délibération autorisant le Maire à signer l'avenant à la convention sur la télétransmission des actes administratifs

• Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l'offre de convention « Présence » proposée par ERDF destinée à renforcer le partenariat entre ERDF et la Commune. Monsieur le Maire précise que cette offre est gratuite. Le Conseil Municipal prend une délibération autorisant le Maire à signer la convention « Présence » avec ERDF.

• Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l'enquête Publique en cours relative à la demande présentée par la société Maroncelli en vue d'obtenir le renouvellement et l'extension de l'autorisation d'exploiter une carrière située au lieu-dit « l'île des rats » à PIOLENC. Le Conseil Municipal demande à passer au vote et prend une délibération donnant un avis favorable à 9 voix pour et 1 abstention à la demande présentée par la société Maroncelli.

• Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statuaires. Le Conseil Municipal prend une délibération autorisant le Maire à signer la convention de délégation avec le centre de gestion.

• Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le contrat d'assurance des risques statuaires proposé par le centre de gestion. Le Conseil Municipal prend une délibération souscrivant au contrat de groupe sur les risques statuaires.

• Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux de la maison des associations sont terminés. Il invite le Conseil Municipal à visiter le bâtiment. Il propose au Conseil Municipal d'affecter la maison des associations pour des réunions en complément de l'utilisation de la salle des fêtes. Il n'y aura pas d'attribution personnalisée pour les associations, elle ne sera pas non plus attribuée aux particuliers. La gestion de l'utilisation de ce bâtiment sera assurée par la Mairie et notamment Monsieur GENOT pour la remise des clés et l'état des lieux. Monsieur GENOT étudie actuellement la rédaction d'un règlement d'utilisation qui sera soumis au prochain Conseil Municipal. Ce bâtiment abritera également la bibliothèque intercommunale Cèze Sud et il sera aménagé avec du mobilier tel que tables et chaises. Le Conseil Municipal est favorable sur ces conditions d'utilisation.

• Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande du SITDOM pour trouver deux familles volontaires sur ORSAN, Elus ou employés, prêtes à se lancer dans l'opération de prévention des déchets qui va permettre d'identifier les actions à mener pour réduire la quantité de déchets sur notre territoire. Tous les déchets devront être pesés et notés. Monsieur GENOT et Madame MACHETTO se sont portés volontaires.

• Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le courrier de l'association des usagers TER-SNCF qui demande qu'un courrier soit adressé par la Commune au président du Conseil Régional en vue de l'alerter sur le retard pris pour la réouverture aux voyageurs de la ligne ferroviaire rive droite du Rhône. Le Conseil Municipal est favorable.

• Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'une réunion est prévue ce Mercredi 21 Septembre 2011 au sujet de la future agglomération avec les Communes de LIRAC et TAVEL qui souhaitent intégrer l'agglomération du Gard Rhodanien.